Annexe1 & 2 arrêté du 10 Août 2004

Publié le par Paul Marguier

 

Liste des anatidés appartenant à l'annexe 1 de l'arrêté du 10 Août 2004.

Espèces à marquage et demande de détention en préfecture obligatoires.

Seule la détention de 6 spécimens adultes est autorisée sans certificat de capacité et sans ouverture d'établissement.

Dendrocygne fauve   Dendrocygna bicolor  

Dendrocygne veuf     Dendrocygna viduata 

Dendrocygne à ventre noir   Dendrocygna automnalis 

Cygne tuberculé   Cygnus olor

Cygne sauvage  Cygnus cygnus

Cygne de bewick  Cygnus bewickii

Oies des neiges  Anser caerulescens

Oie à bec court   Anser brachyrynchus

Oie naine  Anser erythropus

Bernache nonette  Branta leucopsis

Bernache cravant  Branta bernicla

Tadorne de Belon  Tadorna tadorna

Sarcelle brune  Anas aucklandica

Canard d'Oustalet Anas oustelati

Pilet des Bahamas Anas bahamensis

 

Sarcelle à ailes bleues Anas discors

Canard à ailes blanches Cairina scutulata

Canard musqué  Cairina moschata

Nyroca de Madagascar Aythya innotata

Fuligule nyroca Aythya nyroca

Harle bièvre Mergus merganser

Harle huppé Mergus serrator

Harle piette Mergus albellus

 

Erismature routoutou  Oxyura dominica

Erismature à tête blanche Oxyura leucocephala

______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ 

 

Liste des anatidés appartenant à l'annexe 2 de l'arrêté du 10 Août 2004.

Certificat de capacité et ouverture d'établissement obligatoires.

Anserelles   Nettapus spp

Merganettes   Merganetta spp

_________________________________________________________________

Paul Marguier   pmarguier@nordnet.fr

Oies-canards-ornement

Voir le local d'élevage   www.lescanardsdemormal.com

 

 

 

 

 

 

Publié dans Législation

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article